Mentions légales

Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site seigneurie-estree.fr les informations suivantes :

Informations légales :

Nom du propriétaire du site : Marie-Christine Leclercq
Adresse : 7, rue de la Course, 62170 ESTRÉE
Tél : 03 21 86 41 60
Courriel : contact@seigneurie-estree.fr

Le créateur du site est : Christophe Chèvre
Le responsable de la publication est : Marie-Christine leclercq
Contactez le responsable de la publication : contact@seigneurie-estree.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Le webmestre est : Christophe Chèvre
Contactez le webmestre : christophe.chevre@live.fr
L’hébergeur du site est : ARCHIVE-HOST 47T rue Berlier 21000 DIJON

Description des services fournis :

Le site seigneurie-estree.fr a pour objet de vous présenter les chambres d'hôtes proposées par la Seigneurie d'Estrée.
Le propriétaire s’efforce de fournir sur le site seigneurie-estree.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site seigneurie-estree.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle, ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à contact@seigneurie-estree.fr
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.